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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVAND EQUIPEMENTS
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C CHAVAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHAVAND
CHAVAND EQUIPEMENTS (SARL)

Numéro de dépôt :
1437802
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/1997
C CHAVAND de CHAVAND EQUIPEMENTS

Présentation de la marque C CHAVAND

Déposée le 25 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVAND EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CHAVAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVAND EQUIPEMENTS domicilié(e) 10, Rue Baudelaire, 69100 VILLEURBANNE. - France.

La marque C CHAVAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHAVAND est expirée depuis le 25 juin 1997.

CHAVAND EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : SAMIFLEX , SAMIFLEX , DISTRAM , RESIP


CHAVAND EQUIPEMENTS (SARL) - 10, Rue Baudelaire, 69100 VILLEURBANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres instruments agricoles, couveuses pour les oeufs;et notamment transporteurs à courroies, courroies de transporteurs et d'élévateurs, sangles élévatrices et de levage, transporteurs à bandes, bandes transporteuses, engrenages, embrayages, produits d'entretien pour courroies et bandes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matière à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques et notamment jets et barres de matières plastiques.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.